Vianney VS _ GNViste depuis fin 2016

[Vianney VS]

Salut à tous,

Je m’appelle Vianney. J'habite Poissy, à 25km de Paris. Je roule en GOLF 7 TGI _ Réservoirs : 15 kg GNV et ±45 L Sans-plomb. Je suis ravi de cette alternative au carburants pétroliers et j'essaie de la promouvoir autour de moi.

Merci à gaz-mobilite.fr qui a grandement contribué à ce choix.  https://www.gaz-mobilite.fr/actus/il-roule-depuis-un-an-gnv-volkswagen-golf-tgi-2099.html

[Mikl ADMIN]

Bonjour Vianney et bienvenue sur le forum !

A la lecture de l'article, je m'interrogeais sur l'importation de la Golf GNV depuis l'Allemagne. Est-ce que le véhicule a été compliqué à trouver ? Avec quelles démarches administratives pour l'immatriculation FR ?

[Vianney VS]

Bonjour,

Cette golf GNV est le second véhicule que j’ai importé d’Allemagne. En effet, le marché de l’occasion y est bien plus attractif qu’en France.

Au départ, j’ai effectué des recherches sur le net (mobile.de / automobile.fr) et je consultais des annonces de professionnel pour plus de sérénité et je suis tombé sur une concession du groupe VAG, la même pour mes deux imports. Il faut savoir que la très grande majorité des concessionnaires propose une garantie du véhicule valable dans l’Europe et donc en France (12 mois dans mon cas).

Me concernant, je fais le trajet aller en car (Flixbus de 9 à 20 euros) et revient au volant du véhicule en ayant anticipé une assurance française.

Une fois le choix arrêté, vous pouvez programmer un 1^er rdv de visite (ou pas) et négocier ! (Les garages Allemand sont très ouverts à la négo) puis réservé le véhicule de la même façon que pour un achat en France.

Après versement du 1^er acompte le concessionnaire demande la désinscription du véhicule du répertoire d’immatriculation allemand qui lui remet un justificatif de radiation. (Gratuit, délai : 35min)

Avec ce justificatif, vous devez acheter des plaques d’immatriculation provisoires pour votre trajet retour (le concessionnaire peut vous proposer ce service en même temps que la désinscription pour ± 80 euros, sinon internet ou directement en préfecture allemande).

De retour en France avec votre nouvelle voiture, rendez-vous au service des impôts pour déclarer l’achat (pas de TVA si + de 6 mois ET + de 6000 km) afin d’obtenir un quitus fiscal. (Gratuit, délai : 25min)

Puis dernière étape : ants.gouv.fr pour obtenir le certificat d’immatriculation en envoyant des scans des documents en main.

-        Certificat de radiation du répertoire allemand - Ancienne carte grise allemande - Quitus fiscal - Contrôle technique de moins de 6 mois (allemand OU francais) - Justificatif de domicile - etc.

En conclusion, si ce n’est la demande du quitus fiscal, rien de bien différent d’un achat en France et concernant les véhicules GNV, vous aurez ÉNORMÉMENT de choix.

TUTO en PJ.

Achat_vehicules_occasion.pdf

[Mikl ADMIN]

Super retour ! Merci Vianney pour la fiche détaillée. Je me demande si je ne vais pas m'en inspirer pour lancer un dossier sur les imports  

[Luc]

Merci Vianney pour ce topo précis.
Un négociant m'a dit qu'il fallait passer par le service des mines pour l'homologation en France. est-ce que ce fut le cas pour toi ? 

[Bac]

Très intéressant !

Sur quel site peut on voir les véhicules disponibles?

[Alexis]

Le 10/11/2018 à 14:19, Luc a dit :

Merci Vianney pour ce topo précis.
Un négociant m'a dit qu'il fallait passer par le service des mines pour l'homologation en France. est-ce que ce fut le cas pour toi ? 

Bonjour, d'après les recherches que j'ai effectué concernant l'import de véhicules en provenance de l'UE, il n'est pas nécessaire de passer "aux mines" à partir du moment ou vous disposez du C.O.C. (Certificat de Conformité Européenne). Ce document permet d'identifier un type de véhicule et est commun à tous les pays membres. Il est d'ailleurs nécessaire pour réaliser la première immatriculation en France suite à un achat d'une voiture en provenance d'un pays de l'Union.

[Vianney VS]

Le 10/11/2018 à 14:19, Luc a dit :

Merci Vianney pour ce topo précis.
Un négociant m'a dit qu'il fallait passer par le service des mines pour l'homologation en France. est-ce que ce fut le cas pour toi ? 

Bonjour,

Comme l'a dit Alexis, seul un C.O.C. (Certificat de Conformité Européenne) est demandé. Le document est fourni par le concessionnaire.

Lors d'un achat auprès d'un particulier il faudra en faire la demande au constructeur ( env 100eu).

Voici un exemple en PJ

[aalberta]

Il y a 10 heures, Alexis a dit :

Bonjour, d'après les recherches que j'ai effectué concernant l'import de véhicules en provenance de l'UE, il n'est pas nécessaire de passer "aux mines" à partir du moment ou vous disposez du C.O.C. (Certificat de Conformité Européenne). Ce document permet d'identifier un type de véhicule et est commun à tous les pays membres. Il est d'ailleurs nécessaire pour réaliser la première immatriculation en France suite à un achat d'une voiture en provenance d'un pays de l'Union.

Bonjour, nous avons importé en avril 2018 une Golf VII TGI d'Italie, 0 km (déjà immatriculée) sans avoir besoin de Certificat de Conformité Européenne (COC). En fait pour tout véhicule d'occasion déjà immatriculé en UE  si le certificat d'immatriculation est bien renseigné et complet (notamment K = numéro de réception par type), alors le COC n'est pas nécessaire : la réception des véhicules est valable pour toute l'Union Européenne.

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-dans-l-Union-Europeenne2

Dans notre cas, nous avons fourni sur le certificat de propriété, le certificat d'immatriculation italien,  le quitus fiscal (nous avons payé la voiture HT en italie et payé la TVA au service des impôts en France), la facture d'achat (+ justificatif de domicile et pièce d'identité) sur le site https://immatriculation.ants.gouv.fr. C'est le concessionnaire qui s'est occupé de la radiation du registre italien PRA.

Tout s'est bien passé mais si le délai de traitement de notre demande d'immatriculation en ligne a été long. 

[Alexis]

il y a 57 minutes, aalberta a dit :

Bonjour, nous avons importé en avril 2018 une Golf VII TGI d'Italie, 0 km (déjà immatriculée) sans avoir besoin de Certificat de Conformité Européenne (COC).

 

Pour un véhicule « occasion », en effet, le COC n’est pas nécessaire. Par contre, il peut l’être pour un véhicule « neuf »

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-neuf/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-neuf-achete-a-l-etranger

Vous avez pu sans problème faire passer l’immatriculation pour un véhicule occasion ? Normalement un 0 km (moins de 6 mois ET moins de 6000km ) est considéré comme un véhicule « neuf » du point de vue de l’administration. Cela dit, de mémoire, le CERFA VN/VO n’est pas très différent en matière d’infos requises...

le principal étant que vous ayez pu avoir là Golf TGI

[Yann]

Je tiens a juste à préciser les  sites pour l'Italie :

subito.it 

Pour l'Espagne

coches.net

,

[aalberta]

Le 13/11/2018 à 23:40, Alexis a dit :

Vous avez pu sans problème faire passer l’immatriculation pour un véhicule occasion ? Normalement un 0 km (moins de 6 mois ET moins de 6000km ) est considéré comme un véhicule « neuf » du point de vue de l’administration.

Bonjour Alexis,

Petite subtilité : le véhicule est fiscalement neuf (nous avons payé le véhicule HT en Italie et nous nous sommes acquittés de la TVA en France) : donc oui neuf pour l'administration fiscale. En revanche le véhicule est considéré d'occasion pour l'administration qui gère l'immatriculation (car déjà immatriculé une première fois, et ce quelque soit la durée et le nombre de km).

Alexandre

[bruno bourgeois]

Le 10/11/2018 à 14:19, Luc a dit :

Merci Vianney pour ce topo précis.
Un négociant m'a dit qu'il fallait passer par le service des mines pour l'homologation en France. est-ce que ce fut le cas pour toi ? 

Bonjour,

Si la voiture est commercialisée dans un pays européen , le Coc existe forcément, tu dois juste le demander sur internet (100 à 120€) si il n'a pas été fourni par le vendeur.

A bientôt

Bruno